GASANALYSATOR
Brevet européen · EP4217710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217710
- Numéro de demande
- EP21778479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)H01S 5/40 (2006.01)H01S 5/06 (2006.01)G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/05 (2006.01)G01N 21/39 (2006.01)H01S 5/02253 (2021.01)H01S 5/34 (2006.01)H01S 5/0222 (2021.01)H01S 5/024 (2006.01)
- Priorité
- EP 20198427 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075865 21.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063740 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.