SPANNELEMENT

Brevet européen · EP4219241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219241
Numéro de demande
EP23169531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
22 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/055 (2006.01)
B25B 13/46 (2006.01)
B25B 23/144 (2006.01)
B60R 9/058 (2006.01)
Divisionnaire de
EP21176358
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Thule Sweden AB

Box 69, 335 04 Hillerstorp, SE

Inventeur

NILVIUS, Anders

33135 Värnamo, SE

RINMAN, Johan

331 36 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.