AIRBAGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4219247 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219247
Numéro de demande
EP21871973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60R 21/207 (2006.01)
B60R 21/231 (2011.01)
Priorité
JP 2020161575 28.09.2020
JP 2020196969 27.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/028288 30.07.2021
Publication PCT
WO2022/064841 31.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

ITO Yoshiki

Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP

NAKAJIMA Yutaka

Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.