AIRBAGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4219247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4219247
- Numéro de demande
- EP21871973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60R 21/207 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)
- Priorité
- JP 2020161575 28.09.2020JP 2020196969 27.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028288 30.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/064841 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
ITO Yoshiki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
NAKAJIMA Yutaka
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.