ALUMINIUMROHRTRÄGER

Brevet européen · EP4219865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4219865
Numéro de demande
EP22849010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
2 août 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04G 25/06 (2006.01)
E04G 1/12 (2006.01)
E04G 11/48 (2006.01)
Priorité
JP 2021123411 28.07.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/021383 25.05.2022
Publication PCT
WO2023/007931 02.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Forbuild Co., Ltd.

3-14-28 Nakamiya Asahi-ku, Osaka-shi, Osaka 535-0003, JP

Inventeur

MORIMOTO, Takayuki

Osaka-shi, Osaka 535-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.