MESSVERFAHREN UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4220085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220085
- Numéro de demande
- EP23161080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01C 21/14 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)G01C 22/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202016900618 12.06.2020
- Divisionnaire de
- EP21752716
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KELLY, Peter John
London, EC4A 3TW, GB
ELLIS, Robert David
New York, 10007, US
HUANG, Chengrui
New York, 10007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.