LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4220874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220874
- Numéro de demande
- EP23159600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01S 5/02208 (2021.01)H01S 5/02255 (2021.01)H01S 5/02315 (2021.01)H01S 5/024 (2006.01)H01S 5/02253 (2021.01)H01S 5/02345 (2021.01)H01S 5/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018107569 05.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19178008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KOZURU, Kazuma
Anan-shi 774-8601, JP
ENOMOTO, Kiyoshi
Anan-shi 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.