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Brevet européen · EP4220998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4220998
Numéro de demande
EP23163558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
2 août 2023
Délivré
13 nov. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201962955938 P 31.12.2019
US 202016778363 31.01.2020
Divisionnaire de
EP20165152
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

GOPALAKRISHNAN, Kamatchi S.

Sunnyvale, 94089, US

SUBBIAH, Rajogopalan

Sunnyvale, 94089, US

LUCEK, Julian Kazimierz

Sunnyvale, 94089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.