TRAGBARE BRÜCKENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4221456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4221456
Numéro de demande
EP23153336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2013
Publié
2 août 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 4/12 (2009.01)
Priorité
US 201313847914 20.03.2013
Divisionnaire de
EP13169121
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

GRIFFIN, Jason Tyler

Waterloo, N2K 0A7, CA

HAMILTON, Alistair Robert

Waterloo, N2K 0A7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.