SYSTEME ZUR VERFOLGUNG EINER ANATOMISCHEN BEWEGUNG

Brevet européen · EP4221618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4221618
Numéro de demande
EP21786262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
7 mai 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 202063085018 P 29.09.2020
US 202117464300 01.09.2021
Demande PCT
PCT/IB2021/058420 15.09.2021
Publication PCT
WO2022/069985 07.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Mazor Robotics Ltd.

1 HaEshel Street, Bldg. B & C South Industrial Park Haifa District, 3079830 Caesarea, IL

Inventeur

ELLMAN, Aviv

3079830 Caesarea, IL

SHOHAM, Moshe

3079830 Caesarea, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.