ENTWÄSSERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4221969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4221969
Numéro de demande
EP21873715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2021
Publié
9 août 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B30B 9/12 (2006.01)
B09B 3/00 (2022.01)
C02F 11/12 (2019.01)
B02C 19/00 (2006.01)
Priorité
AU 2020903498 29.09.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050651 23.06.2021
Publication PCT
WO2022/067371 07.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Blackall Station Pty Ltd

Ground Floor 2 12 Browning Street, South Brisbane, Queensland 4101, AU

Inventeur

HUNGERFORD, Andrew Lloyd

Nambour, Queensland 4560, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.