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Brevet européen · EP4222053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222053
- Numéro de demande
- EP21874653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2023.01)B64D 7/06 (2006.01)F41A 23/56 (2006.01)B64U 10/14 (2023.01)B64U 101/18 (2023.01)B64U 101/30 (2023.01)F41A 27/24 (2006.01)F41A 27/08 (2006.01)F41G 3/22 (2006.01)F41G 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IL 27771220 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057394 11.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/069957 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
SHITRIT, Arik
2018300 Shechania, IL
RUBANENKO, Assaf
2017000 Atzmon, IL
COHEN, Shai
2049600 Rechasim, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.