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Brevet européen · EP4222330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222330
- Numéro de demande
- EP21773718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05F 5/02 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020125605 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074489 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069158 07.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Mark
32457 Porta Westfalica, DE
TOFALL, Ralf
31675 Bückeburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.