PROCEDE D'ANALYSE DE LA POLLUTION DES SOLS
Brevet européen · EP4222480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4222480
- Numéro de demande
- EP21794605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/3563 (2014.01)G01N 21/33 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G01N 21/94 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)E21B 49/00 (2006.01)G01N 33/24 (2006.01)G01V 8/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009996 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051667 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/069827 07.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
VAN EXEM, Antonin
76480 SAINT-PAËR, FR
HONEINE, Paul
76100 ROUEN, FR
MIGNOT, Mélanie
76380 CANTELEU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.