STANGE FÜR WIRBELSÄULENSTÜTZE
Brevet européen · EP4223502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223502
- Numéro de demande
- EP21875136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/12 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 5/28 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020163964 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033268 10.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/070834 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
OIKAWA, Katsuhiro
Higashikurume-shi, Tokyo 203-8511, JP
KAWAMURA, Takuji
Higashikurume-shi, Tokyo 203-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.