FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP4223584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4223584
- Numéro de demande
- EP23164483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60N 2/68 (2006.01)B60R 21/207 (2006.01)B60N 2/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018073513 05.04.2018JP 2018073514 05.04.2018JP 2018073515 05.04.2018JP 2018073516 05.04.2018JP 2018073517 05.04.2018
- Divisionnaire de
- EP19781612
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
TANABE, Jinichi
Tochigi 329-1217, JP
ISOMURA, Yuya
Tochigi 329-1217, JP
OMORI, Sosaku
Tochigi 329-1217, JP
WAKESU, Keita
Tochigi 329-1217, JP
MATSUOKA, Kenji
Tochigi 329-1217, JP
SUGAYA, Yuta
Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.