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Brevet européen · EP4224042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224042
- Numéro de demande
- EP22155598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2022
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 1/02 (2006.01)F16K 1/32 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Roicke, Stefan
58849 Herscheid, DE
Klawin, Tim-Florian
58553 Halver, DE
Thurau, Friedrich
58849 Herscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.