COFFRAGE POUR UNE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR

Brevet européen · EP4224085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4224085
Numéro de demande
EP23154825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2023
Publié
9 août 2023
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24F 13/20 (2006.01)
E04B 1/348 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E04B 1/343 (2006.01)
Priorité
FR 2200958 03.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 5 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  4. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Hydronic

Usine de la Grippe Route de Paris, 61400 Mortagne-au-Perche, FR

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

ROBIQUET, Gael

72000 Le Mans, FR

LEPROVOST, Mireille

27130 Verneuil-sur-Avre, FR

PERREE, Jérôme

61400 Villiers-sous-Mortagne, FR

LE BORGNE, Didier

61130 Belforêt-en-Perche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.