PFLANZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4225014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225014
- Numéro de demande
- EP21787297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)
- Priorité
- AT 508632020 08.10.2020
- Demande PCT
- PCT/AT2021/060334 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/073047 14.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
PAPST, Gerald
8600 Bruck an der Mur, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.