ENSEMBLE D'ÉTANCHÉITÉ POUR UN CÔNE D'ÉJECTION DE TURBINE
Brevet européen · EP4226034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226034
- Numéro de demande
- EP21801588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 1/04 (2006.01)F01D 25/30 (2006.01)F02K 1/80 (2006.01)F02K 1/82 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010228 07.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051717 04.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074323 14.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
AVENEL, Philippe
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
TESSON, Thierry, Guy, Xavier
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
THOREL, Christophe Jean François
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LE DOCTE, Thierry Jacques Albert
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
AUPETIT, Christophe, Paul
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
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