VERWENDUNG EINES LUFTKANALS IN EINER LUFTHEIZUNGS- ODER KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4226096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226096
- Numéro de demande
- EP21787389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24H 3/00 (2022.01)F24H 3/02 (2022.01)F24H 9/1863 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)F16L 53/37 (2018.01)F24C 15/32 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/58 (2006.01)H05B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 20200296 06.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077418 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/073988 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 8 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
GÜL, Siraç
7547 RD ENSCHEDE, NL
DE GOEIJ, Theodorus Anthonius
7547 RD ENSCHEDE, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.