ANPASSUNG VON SNNS DURCH TRANSIENTE SYNCHRONITÄT

Brevet européen · EP4226281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226281
Numéro de demande
EP21786916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06N 3/049 (2023.01)
G06N 3/088 (2023.01)
G06N 3/065 (2023.01)
Priorité
US 202063087384 P 05.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077323 04.10.2021
Publication PCT
WO2022/073946 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 15 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  4. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  5. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Innatera Nanosystems B.V.

Lange Kleiweg 40, 2288 GK Rijswijk, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZJAJO, Amir

2288 GK Rijswijk, NL

KUMAR, Sumeet Susheel

2288 GK Rijswijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.