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Brevet européen · EP4227504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227504
- Numéro de demande
- EP20961463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2020
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 5/01 (2013.01)F01N 3/34 (2006.01)F01N 13/10 (2010.01)F01N 3/08 (2006.01)B62J 40/10 (2020.01)F02M 25/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011282152 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/142589 31.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/099911 19.05.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
XIE, Lebang
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
DANG, Xiangyuan
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
MENG, Linglong
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
ZHU, Jiayao
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
ZHANG, Xiaolei
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
LI, Wenwu
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
LI, Xuefeng
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
TANG, Suce
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
GUO, Changqing
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
CHEN, Zhiyong
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.