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Brevet européen · EP4227568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227568
Numéro de demande
EP23153934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2023
Publié
16 août 2023
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 37/26 (2006.01)
Priorité
IT 202200002630 14.02.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 10 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.03.2025

  4. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Polo S.R.L.

Via Generale Dalla Chiesa, 74/76, 20037 Paderno Dugnano (MI), IT

Mandataire

Ing. Alessandro Galassi c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano

via Castagnola 21c, 6900 Lugano

Inventeur

POZZI, Marco

23900 LECCO, IT

LOCATELLI, Silvia

23900 LECCO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.