POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4229132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4229132
- Numéro de demande
- EP21794515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/14 (2006.01)C08F 210/06 (2006.01)C08F 4/659 (2006.01)C08F 4/6592 (2006.01)
- Priorité
- EP 20201895 14.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078499 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079190 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
VANTOMME, Aurélien
7070 Mignault, BE
SIGWALD, Armelle
1400 Nivelles, BE
COUSTHAM, Thomas
59243 Quarouble, FR
STANDAERT, Alain
1020 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.