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Brevet européen · EP4230455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230455
Numéro de demande
EP21915863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 6/38 (2007.10)
B60K 6/26 (2007.10)
B60K 6/405 (2007.10)
H02K 7/10 (2006.01)
H02K 1/22 (2006.01)
H02K 1/12 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
F16C 19/06 (2006.01)
F16D 25/0638 (2006.01)
Priorité
KR 20200189898 31.12.2020
KR 20210189907 28.12.2021
Demande PCT
PCT/KR2021/020244 30.12.2021
Publication PCT
WO2022/146066 07.07.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Valeo Kapec Co., Ltd.

113, Hosandong-ro Dalseo-gu, Daegu 42709, KR

Inventeur

KIM, Jung-Woo

Daegu 42709, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.