HYDROPNEUMATISCHER KOLBENSPEICHER

Brevet européen · EP4230874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230874
Numéro de demande
EP23162104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
23 août 2023
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F15B 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102016007798 25.06.2016
DE 102016007824 25.06.2016
Divisionnaire de
EP17717082
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

Mannebach, Horst

66127 Saarbrücken, DE

Kloft, Peter

56235 Ransbach-Baumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.