BEWEGLICHER KREMATOR

Brevet européen · EP4230910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4230910
Numéro de demande
EP22877664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2022
Publié
23 août 2023
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B09B 3/50 (2022.01)
B03C 11/00 (2006.01)
B09B 101/25 (2022.01)
F23G 1/00 (2006.01)
Priorité
RU 2021140063 30.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060872 11.11.2022
Publication PCT
WO2023/126705 06.07.2023
Langue du dépôt
russe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Meshchaninov, Mikhail Aleksandrovich

ul. Gagarina, d. 38, k.2, kv. 33, Zhukovskiy 140184, RU

Sergeev, Anton Viktorovich

ul. im. Ivana Kiyashko, d. 18, Krasnodar 350078, RU

Inventeur

MESHCHANINOV, Mikhail Aleksandrovich

Zhukovskiy 140184, RU

AGASAROV, Dmitrii Yanovich

Krasnodar 350011, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.