OPTISCHES FASERBAND

Brevet européen · EP4231073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4231073
Numéro de demande
EP21882736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
23 août 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
JP 2020175367 19.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/038286 15.10.2021
Publication PCT
WO2022/085595 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Industries, Ltd

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.

5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

IWAGUCHI Noriaki

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

FUJII Takashi

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

SATO Fumiaki

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.