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Brevet européen · EP4231935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4231935
- Numéro de demande
- EP20957911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/128 (2006.01)A61B 17/10 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AU2020/051131 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/082250 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUN, Chien-Wei
Hsinchu City 300, Taiwan, CN
LIN, Wu-Shen
Taoyuan City 326, Taiwan, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.