BIOPSIEINSTRUMENT UND TEILESATZ

Brevet européen · EP4233733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233733
Numéro de demande
EP23176928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
29 janv. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/04 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
EP 18199230 09.10.2018
Divisionnaire de
EP19780264
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

BibbInstruments AB

Scheelevägen 2, 223 63 Lund, SE

Inventeur

Walther, Charles

223 58 LUND, SE

Dymling, Stephan

216 22 Limhamn, SE

Walther, Bruno

241 62 LÖBERÖD, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.