NASALE VERABREICHUNG
Brevet européen · EP4233950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233950
- Numéro de demande
- EP23174517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414315132 25.06.2014
- Divisionnaire de
- EP15731925
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 28 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 27 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
DJUPESLAND, Per Gisle
0772 Oslo, NO
MAHMOUD, Ramy A
Skillman, 08558, US
MESSINA, John
Downingtown, 19335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.