WANDANORDNUNG

Brevet européen · EP4234829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234829
Numéro de demande
EP23180296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04B 2/08 (2006.01)
E04B 2/02 (2006.01)
Priorité
NL 2021372 20.07.2018
NL 2023037 30.04.2019
Divisionnaire de
EP19756009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

DK Gevels B.V.

Willem de Zwijgerlaan 4, 1623 MH Hoorn, NL

Inventeur

Deen, Dennis Jacobus Theodorus

1623 MH Hoorn, NL

van der Zanden, Caspar Maria

2613 SZ Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.