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Brevet européen · EP4234846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234846
Numéro de demande
EP23174445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E04G 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 102018214965 04.09.2018
Divisionnaire de
EP19755333
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

Kasten, Knut, Dr.

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.