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Brevet européen · EP4235074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235074
Numéro de demande
EP23153533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2023
Publié
30 août 2023
Délivré
5 mars 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022201290 08.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Inventeur

Jessen, Marius

24256 Fargau-Pratjau, DE

Kullmann, Tim

22767 Hamburg, DE

Kranz, Jannis

24235 Laboe, DE

Clausen, Per Nicolai

24222 Schwentinental, DE

Ruser, Dennis

24211 Preetz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.