OBERFLÄCHENVEREDELUNGSSTIFT
Brevet européen · EP4235091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235091
- Numéro de demande
- EP23176856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01B 7/34 (2006.01)G01B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806828 26.04.2018
- Divisionnaire de
- EP19727713
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
LUMMES, Stephen Edward
Wotton-under-Edge, GL12 8JR, GB
HOLMES, Mark, James, Andrew
Wotton-under-Edge, GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.