OBERFLÄCHENVEREDELUNGSSTIFT

Brevet européen · EP4235091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235091
Numéro de demande
EP23176856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01B 7/34 (2006.01)
G01B 5/28 (2006.01)
Priorité
GB 201806828 26.04.2018
Divisionnaire de
EP19727713
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

LUMMES, Stephen Edward

Wotton-under-Edge, GL12 8JR, GB

HOLMES, Mark, James, Andrew

Wotton-under-Edge, GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.