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Brevet européen · EP4235129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235129
- Numéro de demande
- EP23151975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)G01M 99/00 (2011.01)H01R 43/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 202202762 28.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
MANTERYS, Marek
31-416 Krakow, PL
GODLEWSKI, Jakub Marcin
30-552 Krakow, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.