LADUNGSSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4235908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235908
- Numéro de demande
- EP21882594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/82 (2026.01)H02J 7/96 (2026.01)H02J 7/90 (2026.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)B60L 53/62 (2019.01)B60L 58/15 (2019.01)
- Priorité
- JP 2020177457 22.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037022 06.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/085453 28.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
ZHOU, Bo
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
CAO, Junmin
Kariya-city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.