BATTERIEPACK
Brevet européen · EP4235931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235931
- Numéro de demande
- EP23156076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/367 (2021.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/317 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022028190 25.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
EGASHIRA, Takuya
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.