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Brevet européen · EP4236665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236665
- Numéro de demande
- EP23180030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 11/16 (2006.01)H10B 61/00 (2023.01)H10N 50/10 (2023.01)
- Priorité
- CN 202011088594 13.10.2020
- Divisionnaire de
- EP20209712
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
WANG, Hui-Lin
108 Taipei City, TW
HSU, Po-Kai
701 Tainan City, TW
FAN, Ju-Chun
710 Tainan City, TW
LIN, Yi-Yu
406 Taichung City, TW
HSU, Ching-Hua
807 Kaohsiung City, TW
CHEN, Hung-Yueh
300 Hsinchu City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.