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Brevet européen · EP4236665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236665
Numéro de demande
EP23180030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
30 août 2023
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 11/16 (2006.01)
H10B 61/00 (2023.01)
H10N 50/10 (2023.01)
Priorité
CN 202011088594 13.10.2020
Divisionnaire de
EP20209712
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

WANG, Hui-Lin

108 Taipei City, TW

HSU, Po-Kai

701 Tainan City, TW

FAN, Ju-Chun

710 Tainan City, TW

LIN, Yi-Yu

406 Taichung City, TW

HSU, Ching-Hua

807 Kaohsiung City, TW

CHEN, Hung-Yueh

300 Hsinchu City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.