PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DÉTERMINATION D'UN SEGMENT D'INSERTION OPTIMALE DANS UN VAISSEAU SANGUIN D'UN PATIENT
Brevet européen · EP4237048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237048
- Numéro de demande
- EP21801095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/42 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G06V 10/44 (2022.01)G06V 40/14 (2022.01)G06T 7/12 (2017.01)G06T 7/136 (2017.01)
- Priorité
- FR 2011160 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079632 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090201 05.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
BRETEAU, Aliaume
44000 Nantes, FR
DE CHAISEMARTIN, Jean-Baptiste
44300 Nantes, FR
BACHELIER, Sophie
44200 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.