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Brevet européen · EP4237781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237781
Numéro de demande
EP21793853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/36 (2006.01)
F25B 39/00 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
F28F 13/18 (2006.01)
Priorité
DE 102020006683 31.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/000120 07.10.2021
Publication PCT
WO2022/089772 05.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Wieland-Werke AG

Graf-Arco-Strasse 36, 89079 Ulm, DE

Inventeur

GOTTERBARM, Achim

89160 Dornstadt, DE

KNAB, Manfred

89160 Dornstadt, DE

LUTZ, Ronald

89143 Blaubeuren, DE

LUO, Zhong

Shanghai, CN

CAO, Jianying

Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.