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Brevet européen · EP4237822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237822
- Numéro de demande
- EP22731712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2022
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2024.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)G01N 33/24 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2021/065367 08.06.2021EP 22153044 24.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065601 08.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/258715 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
8955 Oetwil an der Limmat
5505 Brunegg
8048 Zürich
8400 Winterthur
8046 Zürich
78467 Konstanz, DE
8910 Affoltern am Albis
20034 San Giorgio su Legnano, IT
8055 Zürich
8115 Hüttikon
Cambridge Cambridgeshire CB23 8ST, GB
Hertfordshire EN5 5QY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.