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Brevet européen · EP4238067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4238067
- Numéro de demande
- EP21802663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 10/82 (2022.01)
- Priorité
- GB 202017369 02.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080158 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090483 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
GHAFOORIAN, Mohsen
1011 AC Amsterdam, NL
HOFMANN, Klaus Michael
1011 AC Amsterdam, NL
STAMMES, Erik
1011 AC Amsterdam, NL
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