VERFAHREN ZUR BEARBEITUNG EINES PLATTEN- ODER ROHRFÖRMIGEN WERKSTÜCKS

Brevet européen · EP4238687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4238687
Numéro de demande
EP23159246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2023
Publié
6 sept. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/12 (2014.01)
B23K 26/14 (2014.01)
B23K 26/38 (2014.01)
Priorité
DE 102022104791 01.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

TRUMPF Werkzeugmaschinen SE + Co. KG

Johann-Maus-Straße 2, 71254 Ditzingen, DE

WSoptics technologies GmbH

Gewerbepark 15, 87675 Rettenbach am Auerberg, DE

Inventeur

Mach, Patrick

71404 Korb, DE

Mock, Daniel

71394 Kernen, DE

Sepp, Florian

86975 Bernbeuren, DE

Weiß, Christoph

86956 Schongau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.