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Brevet européen · EP4239819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4239819
- Numéro de demande
- EP21885907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01R 43/28 (2006.01)H02G 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020179422 27.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/037935 13.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/091788 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 26 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
KAWASAKI, Miyuki
Takarazuka-shi, Hyogo 665-8550, JP
TAKAHASHI, Yoshiki
Takarazuka-shi, Hyogo 665-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.