HAARZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4240311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240311
- Numéro de demande
- EP21815284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/41 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61Q 5/08 (2006.01)A61Q 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020185823 06.11.2020FR 2012757 07.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040901 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/097742 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
HARA, Takuya
Kawasaki-shi, Kanagawa 2130012, JP
HERCOUET, Leila
93400 Saint-Ouen, FR
KASAI, Akihiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 2130012, JP
BASU, Shuchismita
Kawasaki-shi, Kanagawa 2130012, JP
YAMADA, Hidetoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 2130012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.