ELASTOMERER POLYURETHAN-POLYHARNSTOFF MIT WASSERGETRIEBENEM SCHAUMSTOFF MIT VERBESSERTEN MECHANISCHEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP4240783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240783
Numéro de demande
EP21801946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
11 juin 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/16 (2006.01)
C08G 18/20 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/30 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/12 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
C08J 11/04 (2006.01)
Priorité
EP 20205810 05.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080680 04.11.2021
Publication PCT
WO2022/096599 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Huntsman International LLC

10003 Woodloch Forest Drive, The Woodlands, TX 77380, US

Inventeur

VANROY, Bram

3078 Everberg, BE

VERBEKE, Hugo

3078 Everberg, BE

JANSSENS, Bert

3078 Everberg, BE

VAN LOOY, Kevin

3078 Everberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.