RÜCKSCHLAGVENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP4240995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240995
- Numéro de demande
- EP21815113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 5/04 (2006.01)F16K 15/18 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)
- Priorité
- LU 102188 09.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080955 08.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/096715 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
COSTA, Stefano
78540 Vernouillet, FR
ZANNI, Rodolfo
78540 Vernouillet, FR
DELAIR, Vanessa
78540 Vernouillet, FR
JOUBERT, Pierre
78540 Vernouillet, FR
CAVALIÉ, Henri-Xavier
78540 Vernouillet, FR
REY, Charlotte
78540 Vernouillet, FR
LE GOFF, Jean-Philippe
78540 Vernouillet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.