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Brevet européen · EP4241152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241152
- Numéro de demande
- EP21888855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/60 (2024.01)B25J 9/16 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041048029 03.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IN2021/051041 30.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/097169 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 6 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wolfgang Hellmich, Route de Saint-Cergue 24bis, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
VENKATARAMAN, Ramanathan
Karnataka. Bangalore 56007, IN
ANNAM, Janakiram
Karnataka. Bangalore 560092, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.