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Brevet européen · EP4241152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241152
Numéro de demande
EP21888855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G05D 1/60 (2024.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G01C 21/20 (2006.01)
Priorité
IN 202041048029 03.11.2020
Demande PCT
PCT/IN2021/051041 30.10.2021
Publication PCT
WO2022/097169 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 6 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wolfgang Hellmich, Route de Saint-Cergue 24bis, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 06.10.2026

  3. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

VENKATARAMAN, Ramanathan

Karnataka. Bangalore 56007, IN

ANNAM, Janakiram

Karnataka. Bangalore 560092, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.