AUSWURFEINHEIT
Brevet européen · EP4242115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242115
- Numéro de demande
- EP22161287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64G 1/64 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 13 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 16 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
10785 Berlin, DE
5023 Salzburg, AT
5020 Salzburg, AT
5452 Pfarrwerfen, AT
10405 Berlin, DE
10789 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.